La Cour administrative d’appel de Marseille annule une subvention destinée à une association maçonnique

Le 6 janvier 2011, la Cour administrative d’Appel (CAA) de Marseille a confirmé l’annulation par le Tribunal administratif de Montpellier de deux subventions à une association maçonnique : 443 968 € en 2004 par la Commune de Montpellier et 60 000 € en 2005 par la Région Languedoc Roussillon.

L’association en cause est le Centre Culturel Montpelliérain (CCM), qui regroupe 33 associations maçonniques, représentant de nombreuses obédiences. Continuer la lecture de « La Cour administrative d’appel de Marseille annule une subvention destinée à une association maçonnique »